Aperçu de la fiscalité et du droit canadiens
Lorsque vous proposez des orientations à des clients sur des questions de fiscalité, vous devez tenir compte de certains aspects du régime fiscal et du système juridique du Canada.
Ce cours donne un aperçu à la fois du régime fiscal et du système juridique. Le volet Fiscalité explique les objectifs et la structure du régime fiscal et présente les sources de revenu, les déductions admissibles et les mécanismes généraux de calcul du revenu aux fins de l’impôt.
Le volet Droit fait un tour d’horizon des outils et des concepts juridiques employés par les avocats dans les opérations commerciales. Le cours donne d’abord un aperçu du fonctionnement du système de droit commercial; il traite ensuite plus à fond de la question du droit contractuel; enfin, il examine des formes particulières de contrat.
Les deux volets de ce cours en ligne sont divisés par modules. Il n’y a pas de date fixe ou de calendrier à respecter. À la fin de certains modules, vous serez invité à répondre à une série de questions d’évaluation.
- les sources du droit et le système judiciaire
- le droit des entreprises
- le droit de la responsabilité civile délictuelle
- le droit des contrats
- les débiteurs et les créanciers
- les types de contribuables au Canada
- le revenu d’emploi
- le revenu d’entreprise
- le revenu tiré de biens
- les autres revenus et déductions
- les gains et pertes en capital
- l’impôt exigible des particuliers et des sociétés
- l’imposition des non-résidents
- professionnels formés à l’étranger
- professionnels s’intéressant à la fiscalité et au droit du Canada
- consultants
