CPA Canada, pilier de l’ISSB sur la scène internationale

C’est en 2021 que le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) voit le jour, à l’occasion de la COP26 tenue à Glasgow, en Écosse. Dès lors, l’ISSB bénéficie de l’expertise de CPA Canada, qu’il nomme partenaire du renforcement des capacités en 2022. En plus de soutenir l’ISSB, le Canada en accueillera le conseil d’administration le 14 mai, à l’occasion de l’ouverture officielle du bureau de l’ISSB à Montréal.

« Nous avons agi de façon proactive pour préparer la profession comptable canadienne et nos membres à la publication des normes de l’ISSB », explique Taryn Abate, directrice, Recherche et leadership intellectuel, à la division Recherche, orientation et soutien de CPA Canada, à Toronto. « Lorsque l’ISSB a lancé son cadre de partenariat, nous étions donc déjà en train d’élaborer des ressources adaptées à ses besoins. » 

CPA Canada a pris l’engagement d’aider l’ISSB à atteindre ses quatre objectifs clés, soit :

• Élaborer des normes d’information sur la durabilité qui constitueront un référentiel mondial; 
• Répondre aux besoins d’information des investisseurs; 
• Permettre aux sociétés de fournir des informations exhaustives sur la durabilité aux acteurs des marchés financiers mondiaux; 
• Favoriser la compatibilité des normes avec les dispositions propres à un pays ou territoire, ou visant un large groupe de parties prenantes. 

Portail de connaissances sur les IFRS 

À ce jour, CPA Canada a publié trois documents pour enrichir le portail de connaissances sur les IFRS, qui propose aux préparateurs diverses ressources sur les nouveautés et exigences en matière d’information sur la durabilité. 

• Émissions de gaz à effet de serre du champ d’application 3 : Y pensez-vous? (Février 2024). Cet article s’intéresse aux mesures que peuvent prendre les conseils d’administration pour se préparer à la montée des attentes liées à la mesure, la déclaration et la réduction des émissions du champ d’application 3.  
• Alerte info sur la durabilité : Émissions de GES du champ d’application 3 (Novembre 2023). Ce bulletin a pour objet d’aider les organisations à s’acquitter des obligations, prévues dans les normes de l’ISSB qui se rapportent aux émissions de GES du champ d’application 3. 
• Alerte info sur la durabilité : Émissions de GES des champs d’application 1 et 2 (Octobre 2023). Ce bulletin a pour objet d’aider les organisations à s’acquitter des obligations, prévues dans les normes de l’ISSB qui se rapportent aux émissions de GES des champs d’application 1 et 2.  

Ces ressources, auxquelles s’ajouteront au moins deux autres bulletins Alerte info, ont été préparées à l’appui de la mise en œuvre d’IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques, indique Taryn Abate.  

« Nous concevons ces bulletins à la lumière des commentaires de nos membres, et nous nous appuyons sur l’expertise de deux comités extrêmement actifs qui se penchent sur les questions d’application relatives aux normes, y compris les difficultés auxquelles les préparateurs risquent de faire face. »   

Série de webinaires  

CPA Canada et l’Institut des administrateurs de sociétés (IAS) parrainent une série de webinaires de l’ISSB qui comptera quatre épisodes. Les enregistrements des trois premiers webinaires (en anglais) peuvent être visionnés en ligne : 

• The Future of Sustainability Reporting with ISSB Standards (Septembre 2023). Survol des obligations d’information sur la durabilité de l’ISSB, notamment en ce qui concerne les normes IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2. 
• The Future of Sustainability Reporting with ISSB Standards – Interoperability (Janvier 2024). Examen de la compatibilité des obligations d’information liées aux changements climatiques de l’ISSB avec d’autres référentiels qui se chevauchent, comme les normes européennes d’information sur la durabilité.  
• The Future of Sustainability Reporting with ISSB Standards – Assurance Requirements (Mars 2024). Discussion sur la demande grandissante pour l’expression d’une assurance par des tiers afin de vérifier l’intégrité de l’information relative à la durabilité, selon les normes de l’ISSB. 

Offerts gratuitement aux membres, les webinaires sont animés par Rosemary McGuire, CPA et vice-présidente, Recherche, orientation et soutien, à CPA Canada. Pour y participer, il suffit de s’inscrire sur le site de l’IAS.  

Notons que le prochain webinaire aura lieu en avril 2024.  

Coalition des Champions canadiens 

Afin de soutenir la candidature du Canada comme pays hôte de l’ISSB, CPA Canada a coordonné la formation de la coalition des Champions canadiens des normes internationales d’information sur la durabilité, qui comprend des organisations des secteurs privé et public. Et les efforts du groupe ont porté fruit : un bureau de l’ISSB ouvrira officiellement ses portes à Montréal en mai 2024.  

« La réussite de ce projet vient confirmer le rôle déterminant de notre pays et de la profession comptable dans la création d’un écosystème commun et rigoureux d’information sur la durabilité. » 

La durabilité est au cœur des activités de CPA Canada depuis longtemps, et ce n’est pas près de changer, insiste Taryn Abate. 

Légende : La présence de l’ISSB constitue un pas de géant vers un avenir durable, et CPA Canada y contribue grandement. (Getty images)