![Une main dépose une pièce de monnaie dans une tirelire transparente et à moitié pleine en forme de cochonnet.](/-/media/site/legacy/round-2/images/r2-00048.jpg?h=514&iar=0&w=800&rev=645384e055fe4d809fb5696fee4d4fc9&hash=6F9CF2F5D71553F8A142F0D3D2767C24)
Document d’information sur les NCECF – Chapitre 3462 : Régimes à prestations définies
Ce document d’information mis à jour vous donne un aperçu du traitement comptable des régimes à prestations définies selon le chapitre 3462 de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, « Avantages sociaux futurs ».
Ce document d’information vous aidera à appliquer le chapitre 3462 pour assurer le traitement des régimes de retraite à prestations définies conformément aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF).
Vous y découvrirez :
- les situations dans lesquelles le chapitre 3462 s’applique
- les questions soulevées par l’application du chapitre 3462, particulièrement en ce qui concerne les régimes à prestations définies
- une foire aux questions
- des exemples explicatifs