20 Questions que les administrateurs devraient poser sur leurs obligations

Les administrateurs sont parfois appelés l’« âme dirigeante » de l’organisme. Cette responsabilité exige d’eux qu’ils soient parfaitement conscients des obligations qui en découlent. Les administrateurs d’OSBL ont diverses obligations et responsabilités, les plus fondamentales étant l’obligation fiduciaire, aussi appelée devoir de loyauté, et le devoir de diligence. Or, il est essentiel que les administrateurs remplissent leurs obligations, tant dans l’intérêt de l’organisme que pour se protéger eux-mêmes en matière de responsabilité. Cette publication porte principalement sur les obligations des administrateurs d’organismes constitués en société, tant ceux qui sont des organismes de bienfaisance enregistrés que ceux qui n’en sont pas.

Principaux points abordés :

• les responsabilités d’un fiduciaire
• le devoir de loyauté d’un administrateur
• le devoir de diligence d’un administrateur
• la façon de s’acquitter de ces devoirs

Cette publication est revue annuellement pour en évaluer la pertinence et l’exactitude.