L’après-pandémie : Ressources à l’intention des OSBL

Alors que la société en général s’ajuste à la nouvelle réalité, les OSBL reprennent graduellement leurs activités. La pandémie de COVID-19 a posé des défis uniques aux OSBL, mais elle les a aussi poussés à trouver de nouvelles avenues pour mieux servir leur clientèle, à faire preuve de résilience organisationnelle et à se renouveler.

PLANIFICATION ET RISQUES

Planification à l’aide de scénarios

Apprenez à prendre des décisions organisationnelles dans des environnements incertains, imprévisibles et instables grâce à la planification à l’aide de scénarios. Cette série de trois documents constitue un guide essentiel sur l’approche en six étapes de la planification à l’aide de scénarios (mai 2018).

Surveillance des risques

Les OSBL sont confrontés à des problèmes particuliers en ce qui concerne la surveillance des risques, compte tenu du cadre réglementaire et des exigences variées, et parfois disparates, des bailleurs de fonds et des parties prenantes. Les administrateurs doivent comprendre les risques spécifiques au contexte et participer à la surveillance des processus de gestion des risques de manière à s’assurer que la direction a mis en place un système conçu pour porter à l’attention du conseil les risques les plus importants pesant sur l’organisme. Ce webinaire gratuit (mars 2019), donné en anglais sous le titre The not-for-profit board’s role in risk oversight (visuel en français), se fonde sur notre publication Un cadre de surveillance des risques à l’intention des conseils d’administration (mai 2020). Il vise à aider les administrateurs à mieux comprendre et à surveiller les risques, incluant les zones de vulnérabilité propres à l’organisme et l’effet multiplicateur pouvant résulter de l’exposition à ces risques.

Continuité des activités et reprise après sinistre

Certains des meilleurs outils pour faire face à une catastrophe sont le plan de continuité des activités et le plan de reprise après sinistre. Le guide Communications, Protection, Readiness (janvier 2006) permet aux organismes d’évaluer leur état de préparation aux catastrophes.

CYBERSÉCURITÉ ET TECHNOLOGIES

Surveillance de la cybersécurité

Les risques liés à la cybersécurité font partie des principales préoccupations des administrateurs d’OSBL. Étant donné les incidences considérables sur la réputation et sur les plans opérationnel, financier, légal et réglementaire des atteintes à l’intégrité des données, les administrateurs doivent savoir comment surveiller l’exposition de leur organisme aux risques liés à la cybersécurité ainsi que les politiques, processus et contrôles connexes mis en place pour les atténuer. Nous avons élaboré un webinaire (janvier 2020) (audio en anglais, visuel en français), un document de type « 20 questions » (octobre 2020) et un bulletin À surveiller (août 2019) pour renseigner les administrateurs d’OSBL sur les éléments à considérer pour la surveillance des risques liés à la cybersécurité.

Risque technologique

Comme on le sait, les technologies sont en constante évolution. Le passage au télétravail, pandémie oblige, s’est traduit par l’adoption de nouvelles technologies par nombre d’OSBL. Les documents de notre série « Les grandes tendances technologiques » (novembre 2019) traitent des avantages et des risques (y compris des stratégies d’atténuation) de diverses technologies (infonuagique, politiques sur l’utilisation des appareils personnels, outils liés aux mégadonnées).

L’ABC de la gestion du risque d’atteinte à la cybersécurité

Obtenez un aperçu des principaux risques d’atteinte à la cybersécurité auxquels les organisations canadiennes sont exposées ainsi que des mesures pour vous en prémunir. Ce webinaire (novembre 2019) (audio en anglais, visuel en français) présentera, de façon claire et nette, la marche à suivre pour améliorer votre programme de gestion des risques d’atteinte à la cybersécurité.

GESTION DE TRÉSORERIE

Gestion des flux de trésorerie

La capacité de gérer les flux de trésorerie revêt une importance cruciale pour les organisations, particulièrement lorsque frappe une crise financière. CPA Canada propose un cours en ligne (mai 2020), offert en anglais seulement sous le titre Budgeting and Cash Flow Projections in Not-for-Profit Organizations, pour informer les dirigeants d’OSBL sur le processus budgétaire, y compris sur les pratiques exemplaires en matière de gestion des flux de trésorerie.

Fonds affectés

En Ontario, le Bureau du Tuteur et curateur public (BTCP) permet temporairement aux organismes de bienfaisance d’accéder aux fonds affectés (mars 2020) et de les utiliser pour couvrir leurs frais de fonctionnement, pour remplir leurs obligations contractuelles et, dans certains cas, pour fournir des services. Lisez cet article (en anglais) pour connaître les grandes lignes de cette mesure temporaire et des exigences à satisfaire.

Collecte de fonds

Les activités de collecte de fonds sont une source importante de financement pour bon nombre d’OSBL, mais elles sont souvent durement touchées par les crises financières ou autres. Lisez cet article (en anglais) pour prendre connaissance de conseils sur la façon de maintenir les activités de collecte de fonds (mars 2020).

Dissolutions, fusions et collaborations

La pandémie de COVID-19 conduira certains OSBL à la dissolution. Lisez cet article (janvier 2017) (en anglais) pour en apprendre plus sur les étapes que devraient suivre les dirigeants afin de mener à bien cette opération. Des OSBL pourraient par ailleurs envisager une fusion ou une collaboration (novembre 2017) avec d’autres organismes, que ce soit pour des raisons financières ou stratégiques.

INFORMATION FINANCIÈRE ET ANNUELLE

Alerte info financière (NCOSBL) : Événements postérieurs et autres considérations liés à la COVID-19

Découvrez les ajustements relatifs à la COVID-19 que pourraient avoir à apporter à leurs états financiers annuels (avril 2020) publiés en 2020 les entités qui appliquent les Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL) de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Ce que doivent savoir les organismes sans but lucratif sur l’information annuelle

Les parties prenantes s’attendent à ce que les OSBL s’acquittent de leur obligation redditionnelle et fassent preuve de transparence. Le rapport annuel est l’un des moyens de communication des OSBL avec leurs parties prenantes, qui est d’autant plus pertinent dans un monde postpandémie rempli d’incertitudes. Découvrez comment les OSBL peuvent préparer des rapports annuels de haute qualité qui renforcent la transparence et la reddition de comptes, en plus d’aider à accroître la confiance du public et le soutien de la collectivité, dans notre document sur l’information annuelle des OSBL (février 2020)

COVID-19 : Actualités et ressources du Conseil des normes comptables

Le Conseil des normes comptables (CNC) s’efforce d’aider ses parties prenantes à surmonter les difficultés causées par la situation actuelle sur le plan de l’information financière. Consultez la page Web Actualités et ressources du CNC, où vous trouverez une liste des principales questions comptables et de références liées à la COVID-19.

Alerte info financière (NCOSBL) : COVID-19 et états financiers : questions et considérations relatives aux NCOSBL

Découvrez des questions et des considérations liées à la COVID-19 (septembre 2020) qui intéresseront les préparateurs d’états financiers et les professionnels en exercice qui appliquent les Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL).

Mise à jour en matière de normes comptables nationales (novembre 2020)

Grâce à ce webinaire (novembre 2020) renseignez-vous sur les questions d’information financière selon les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et les Normes comptables pour les organismes sans but lucratif, ainsi que sur les propositions à venir du Conseil des normes comptables.

CONSIDÉRATIONS LIÉES AU FONCTIONNEMENT

Mesures économiques et fiscales

Pendant la pandémie, diverses mesures économiques et fiscales (voir cet article d'avril 2020, en anglais) ont été mises en place pour aider les OBSL à traverser la crise : report de la date limite de production du formulaire T3010, accès au crédit, etc. Les OSBL devraient connaître ces mesures et leur incidence.

Force majeure et force exécutoire des contrats

En règle générale, en common law, les contrats sont exécutoires, à moins de comprendre une clause expresse de force majeure qui s’applique dans les circonstances, ou de devenir impossibles à exécuter ou inexécutables. Lisez cet article (avril 2020) (en anglais) pour en apprendre davantage sur le caractère exécutoire des obligations contractuelles dans le contexte de la pandémie de COVID-19.

Assurance contre l’interruption des activités

Les organismes peuvent se demander si leur assurance contre l’interruption des activités couvre les fermetures imposées en raison de la pandémie de COVID-19. Bien que les contrats d’assurance n’aient pas tous le même libellé, la plupart d’entre eux excluent les pandémies ou stipulent que l’interruption doit résulter de dommages matériels, ce qui signifie que la pandémie de COVID-19 ne constitue pas un sinistre assuré. Néanmoins, au début d’avril, une action collective nationale (voir cet article d'avril 2020, en anglais) a été intentée contre de grandes sociétés d’assurance canadiennes qui refusent les demandes d’indemnisation découlant de la situation actuelle.

Dans un jugement récent (avril 2020) (en anglais) rendu dans une affaire non liée à la pandémie de COVID-19, la Cour supérieure de justice de l’Ontario considère que le terme « dommages matériels » englobe la perte de jouissance d’un bien, même en l’absence de dommages matériels réels, aux fins d’interprétation d’une police d’assurance contre l’interruption des activités. Rien dans ce jugement n’indique que la pandémie de COVID-19 justifierait d’écarter un libellé excluant les pandémies ou limitant les motifs de couverture de l’interruption des activités. Toutefois, la décision laisse croire que les tribunaux pourraient interpréter largement les clauses des contrats d’assurance de façon à inclure dans la couverture les interruptions d’activités découlant de la pandémie.

Obligations environnementales

Les entités dont les activités subissent des changements en raison de la pandémie de COVID-19 doivent tout de même continuer à respecter leurs obligations environnementales (mars 2020), qu’elles soient prévues par des lois et des règlements ou par des accords et des normes internes. Les organismes doivent connaître leurs obligations, documenter la conformité à celles-ci ainsi qu’évaluer les conséquences en cas de non-conformité.

Considérations relatives à la protection de la vie privée

La pandémie de COVID-19 pourrait inciter des organismes à recueillir des renseignements sur la santé des gens, leur exposition à d’autres personnes, leurs interactions sociales ou leurs déplacements. Il s’agit de renseignements personnels qui sont soumis à la législation sur la protection de la vie privée (voir cet article de mars 2020, en anglais).

Modifications apportées aux normes du travail et gestion des refus de travailler

Comme les normes du travail varient d’une province à l’autre, c’est aussi le cas des modifications législatives (avril 2020) visant à tenir compte des effets de la pandémie de COVID-19.

Par ailleurs, les OSBL, en leur qualité d’employeurs, ont à composer avec des employés qui exercent leur droit de refus de travailler (mars 2020) pendant la pandémie. Les lois sur la santé et la sécurité au travail, bien qu’elles varient aussi d’une province à l’autre, autorisent en général les employés à refuser de travailler lorsque la situation est dangereuse. Le droit de refus de travailler est parfois également prévu dans des conventions collectives. Un employé peut refuser d’exécuter une tâche particulière ou l’ensemble de ses tâches. Les critères ne sont pas uniformes dans tout le pays, mais le refus doit toujours se fonder sur une crainte réelle pour la santé et la sécurité; les préférences, l’envie et le confort personnel ne constituent pas des motifs légitimes. Le caractère raisonnable du refus de travailler est évalué selon les faits.

Assemblées générales annuelles

Les assemblées générales annuelles (2020) des OSBL ont souvent lieu au printemps. La pandémie a obligé des organismes à les reporter et à les tenir selon une formule hybride ou virtuelle. Certaines des solutions privilégiées seront maintenues à l’avenir, en particulier si elles contribuent à un meilleur taux de participation.

AVERTISSEMENT : Les ressources qui proviennent d’autres organisations n’ont pas été élaborées, ni révisées, ni approuvées par CPA Canada; CPA Canada décline toute responsabilité ou obligation pouvant découler, directement ou indirectement, de leur utilisation ou de leur application.